Vélo et habitat - Doc de synthèse

Informations pour votre compte
Authentification
Visiteurs : 1023 (1 par jour)
Documents de synthèse

Vélo et habitat - Doc de synthèse

Cet article reprend textuellement un article du 22 janvier 2010 de l’ancien site « Velo-et-logement.info ». comprenant trois fiches et un diaporama. Ces documents sont toujours en très grande partie d’actualité (mis à part les contacts), car ils se basent sur de grands principes en cohérence avec les diverses dispositions législatives.

La loi du 22 juillet 2010 et ses textes d’application ont rendu obligatoire la prise en compte du vélo dans les opérations d’habitat. Les documents de synthèse figurant dans l’article Stationnement des vélos dans les bâtiments et sur espaces privés datant de 2014 complètent utilement les quatre documents présentés dans cet article de janvier 2010.




modifie le 22 août 2014